Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN
SA D'EXPLOITATION DES SOURCES

Numéro de dépôt :
3123497
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN de SA D\'EXPLOITATION DES SOURCES

Présentation de la marque ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN

Déposée le 26 septembre 2001 par la société SA D'EXPLOITATION DES SOURCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société SA D'EXPLOITATION DES SOURCES domicilié(e) 07310 ARCENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 720 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA D'EXPLOITATION DES SOURCES - France.

La marque ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCENS MENTHE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 26 septembre 2011.

SA D'EXPLOITATION DES SOURCES a également déposé les autres marques suivantes : ARCENS VERVEINE CITRON LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN , ARCENS CITRON MANDARINE LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN


SA D'EXPLOITATION DES SOURCES - 07310 ARCENS - France - SIREN 335720090


SA D'EXPLOITATION DES SOURCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Boisson à l'eau minérale gazeuse et aux extraits naturels menthe.